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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GRANJA
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SECAVER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SECAVER
GRANJA S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92447796
Date de dépôt :
22/12/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/12/2012

Présentation de la marque SECAVER

Déposée le 22 décembre 1992 par la Société Anonyme (SA) GRANJA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SECAVER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-06 du 12 février 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GRANJA domicilié(e) 102 route de Toulouse,31270 CUGNAUX (dossier no 2232688) - 31270 - France et immatriculée sous le numéro RCS 730 800 661 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2232688) - 69006 - France.

La marque SECAVER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92447796.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SECAVER est expirée depuis le 22 décembre 2012.

GRANJA a également déposé les autres marques suivantes : OKOSHI , TEMVER , GRANJA , GRANJA TOUJOURS PRETS , MS


GRANJA S.A., Société Anonyme - 102 route de Toulouse,31270 CUGNAUX (dossier no 2232688) - 31270 - France - SIREN 730800661


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2232688) - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-23

Inscription le 9 octobre 1995 - Transmission de propriété n°190474 - Publication au BOPI 1995-10-09

Renouvellement sans limitation le 13 décembre 2002 n°2232688 - Publication au BOPI 2002-12-13

Publication - Publication le 12 févr. 1993 au BOPI 1993-06

Machines agricoles, machines-outils agricoles, instruments agricoles, broyeurs (machines), broyeurs d'ordures, broyeurs de végétaux