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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GRANJA - 102 Route de Toulouse - 31270 CUGNAUX
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GRANJA MOTOJARDINAGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRANJA MOTOJARDINAGE
GRANJA S.A. - 102 Route de Toulouse - 31270 CUGNAUX

Numéro de dépôt :
1243258
Date de dépôt :
05/08/1983
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
05/08/1993

Présentation de la marque GRANJA MOTOJARDINAGE

Déposée le 5 août 1983 par la Société Anonyme (SA) GRANJA - 102 Route de Toulouse - 31270 CUGNAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « GRANJA MOTOJARDINAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GRANJA - 102 Route de Toulouse - 31270 CUGNAUX - France.

La marque GRANJA MOTOJARDINAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1243258.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRANJA MOTOJARDINAGE est expirée depuis le 5 août 1993.


GRANJA S.A. - 102 Route de Toulouse - 31270 CUGNAUX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-02

Machines et machines-outils;moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplement et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture;couveuses;tondeuses, compresseurs, pompes, motoculteurs.Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; tracteurs, remorques, roues.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.