Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INITIATIVES SECURITE
GRANIT SARL

Numéro de dépôt :
3209941
Date de dépôt :
05/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/02/2013
INITIATIVES SECURITE de GRANIT

Présentation de la marque INITIATIVES SECURITE

Déposée le 5 février 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GRANIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « INITIATIVES SECURITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-13 du 28 mars 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GRANIT domicilié(e) 4, place de Saverne,92400 Courbevoie - 92400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 858 096 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRANIT Guy GAUTHE domicilié(e) 4, place de Saverne - Courbevoie,92971 Paris La Défense cedex - 92971 - France.

La marque INITIATIVES SECURITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3209941.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INITIATIVES SECURITE est expirée depuis le 5 février 2013.

GRANIT a également déposé les autres marques suivantes : REPÈRES. SÉCURITÉ , 1, 2, 3, FORÊT , Y'A PAS DE MAL , LA FORÊT M'A DIT , REPERES SECURITE , PAROLE D'ARBITRE , PHILIA , maison Pinson , MILLESIME 86 , MISSION DURABLE


GRANIT SARL - 4, place de Saverne,92400 Courbevoie - 92400 - France - SIREN 303858096


GRANIT Guy GAUTHE - 4, place de Saverne - Courbevoie,92971 Paris La Défense cedex - 92971 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-30

Publication - Publication le 28 mars 2003 au BOPI 2003-13

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, équipement pour le traitement de l'information, logiciels (programmes enregistrés) , logiciels de jeux, dispositifs pour le montage des films cinématographiques, bandes vidéo. Produits de l'imprimerie ; affiches, brochures, catalogues, circulaires, imprimés, journaux, prospectus, publications. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; agences de publicité, courrier publicitaire, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) , direction professionnelle des affaires artistiques, distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) , mise à jour de documentation publicitaire, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, recueil de données dans un fichier central, systématisation de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, location d'espaces publicitaires, publication de textes publicitaires, publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité radiophonique, publicité télévisée, relations publiques. Agences de presse, agences d'informations (nouvelles) , communications par terminaux d'ordinateurs, transmission de dépêches, diffusion de programme de télévision, émissions radiophoniques et télévisées, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial, messagerie électronique, diffusion de programmes radiophoniques, transmission par satellite, services de téléconférences, télévision par câbles, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur. Divertissement, divertissement radiophonique, divertissement télévisé, enregistrement sur bandes vidéo, exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) , services d'imagerie numérique, informations en matière de divertissement, services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique, micro-édition, microfilmage, montage de bandes vidéo, montage de programmes radiophoniques et de télévision, organisation de concours, organisation de spectacles, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, reportages photographiques, postsynchronisation, production de films, production de films sur bandes vidéo, publication de textes (autres que textes publicitaires) , publication électronique de livres et de périodiques en ligne, rédaction de scénarios, services de reporters, studios de cinéma, services de studios d'enregistrement. Conception de systèmes informatiques, conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) , création et entretien de sites web pour des tiers, élaboration (conception) de logiciels, hébergement de sites informatiques (sites web) , programmation pour ordinateurs, recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) , reconstitution de bases de données.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.