Marque enregistrée - Marque en vigueur

BIONANA
GRANIT

Numéro de dépôt :
4522347
Date de dépôt :
05/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/02/2029
BIONANA de GRANIT

Présentation de la marque BIONANA

Déposée par voie électronique le 5 février 2019 par GRANIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BIONANA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-09 du 1 mars 2019.

Le déposant est GRANIT domicilié(e) 621 Allée Bellecour - 84200 - Carpentras - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Léa ROURE domicilié(e) 621 Allée Bellecour - 84200 - Carpentras - France.

La marque BIONANA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4522347.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIONANA arrivera à expiration en date du 5 février 2029.

GRANIT a également déposé les autres marques suivantes : maison Pinson , MILLESIME 86 , BONESCIENT , Infini Fruit , Philia , Le Bourgeon , BIERE BELGE Mona Lisette , NATUR AVENIR


GRANIT - 621 Allée Bellecour - 84200 - Carpentras - France


Madame Léa ROURE - 621 Allée Bellecour - 84200 - Carpentras - France


Publication - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-09

Enregistrement avec modification - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-24

Inscription le 10 juillet 2019 - Retrait partiel n°762714 - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-07-10

Fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; gelées ; confitures ; compotes : Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais : Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.