Marque expirée - Marque en non vigueur

QUESTIONS DE MOBILITE
GRANIT PRODUCTIONS Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3411547
Date de dépôt :
21/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/02/2016
QUESTIONS DE MOBILITE de GRANIT PRODUCTIONS

Présentation de la marque QUESTIONS DE MOBILITE

Déposée le 21 février 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRANIT PRODUCTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUESTIONS DE MOBILITE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GRANIT PRODUCTIONS domicilié(e) 4, Place de Saverne,92400 COURBEVOIE - 92400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 858 096 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA CONSEIL domicilié(e) 3 Rue de la Faisanderie,75116 PARIS - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUESTIONS DE MOBILITE est expirée depuis le 21 février 2016.

GRANIT PRODUCTIONS a également déposé les autres marques suivantes : UNE VOIX POUR LA NATURE , EN MARCHE POUR DEMAIN , VOCATION NATURE


GRANIT PRODUCTIONS Société par actions simplifiée - 4, Place de Saverne,92400 COURBEVOIE - 92400 - France - SIREN 303858096


APPLIMA CONSEIL - 3 Rue de la Faisanderie,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-30

Publication - Publication le 31 mars 2006 au BOPI 2006-13

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des données, des images ou des images animées ; supports d'enregistrement magnétiques ; équipement pour le traitement de l'information ; logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels de jeux ; dispositifs pour le montage des films cinématographiques ; bandes vidéo ; terminaux de télécommunication ; installations, appareils, et postes téléphoniques et radiotéléphoniques, notamment de caractère public, ou personnel, ou libre, ou portatif, ou mobile, ou à main libre, ou à commande vocale ; ordinateurs, notamment serveurs informatiques, télématiques et téléphoniques, terminaux informatiques, télématiques et téléphoniques, notamment réseaux locaux sans fil, notamment à un réseau de courte distance ou à un réseau de radiocommunication, pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; appareils émetteurs et récepteurs informatiques et de communication ; commutateurs téléphoniques ; supports de données magnétiques, optiques ; cartes à mémoire, ou à micro-processeur, cartes magnétiques, cartes à puce à savoir : cartes à mémoire ou à microprocesseur ou magnétique ou à puce comportant un crédit d'unités, notamment d'unités téléphoniques, cartes téléphoniques ; carte électronique d'accès à un réseau local sans fil, notamment à courte distance ou à un réseau de radiocommunication. Produits de l'imprimerie ; affiches, brochures, catalogues, circulaires, imprimés, journaux, prospectus, publications. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; agences de publicité, courrier publicitaire, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons), direction professionnelle des affaires artistiques, distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), mise à jour de documentation publicitaire, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, recueil de données dans un fichier central, systématisation de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, location d'espaces publicitaires, publication de textes publicitaires, publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité radiophonique, publicité télévisée, relations publiques ; abonnement à un service d'assistance dans la mise en oeuvre des produits et services de radiotéléphonie et de téléphonie ; abonnements à un réseau local sans fil, notamment à courte distance ; abonnements à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, sons, images, images animées, notamment via un réseau sans fil, notamment à courte ou longue distance ; abonnements téléphoniques ; abonnements à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; abonnements à un service de télécommunication ; services de gestion de fichiers informatiques notamment de fichiers d'images, de sons ; conception et diffusion de campagnes publicitaires par le réseau Internet, Intranet, Extranet. Agences de presse, agences d'informations (nouvelles), communications par terminaux d'ordinateurs, transmission de dépêches, diffusion de programme de télévision, émissions radiophoniques et télévisées, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial, messagerie électronique, diffusion de programmes radiophoniques, transmission par satellite, services de téléconférences, télévision par câbles, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; services de communications téléphoniques, radiotéléphoniques ; services téléphoniques, services de télécommunication, de radiocommunication, de radiotéléphonie mobile ; services de fournitures d'accès à des réseaux sans fil (de courte ou longue distance), téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), à un centre serveur de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de diffusion (transmission) d'informations dans le domaine des télécommunications par voie téléphonique, radiotéléphonique, télématique, électronique ; services de fourniture d'accès à des centres serveurs nationaux et internationaux ; services de diffusion d'informations dans le domaine des télécommunications par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services d'informations en matière de télécommunications. Divertissement, divertissements radiophoniques, divertissements télévisés, enregistrement sur bandes vidéo, exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables), services d'imagerie numérique, informations en matière de divertissement, services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique, micro-édition, microfilmage, montage de bandes vidéo, montage de programmes radiophoniques et de télévision, organisation de concours, organisation de spectacles, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, reportages photographiques, postsynchronisation, production de films, production de films sur bandes vidéo, publication de textes (autres que textes publicitaires), publication électronique de livres et de périodiques en ligne, rédaction de scénarios, services de reporters, studios de cinéma, services de studios d'enregistrement ; diffusion de programmes radiophoniques ; diffusion de programmes de télévision ; diffusion d'informations dans le domaine des télécommunications par la télévision, par câble ou par satellite ; émissions télévisées ; émissions radiophoniques ; informations en matière de jeux, de divertissement, d'éducation ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès ; divertissements radiophoniques ; productions de programmes audiovisuels, de spectacles, de films, d'émissions de télévision ; diffusion de programmes audiovisuels par réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), ou câble, ou satellite, ou onde. Conception de systèmes informatiques, conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique), création et entretien de sites Web pour des tiers, élaboration (conception) de logiciels, hébergement de sites informatiques (sites Web), programmation pour ordinateurs, recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers), reconstitution de bases de données ; location de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, à des réseaux sans fil (de courte ou longue distance), des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), à un centre serveur de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.