Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Zoé la belette
Mme GRANIOU ISABELLE, Agissant pour le compte de la société CATISA en cours de formation, CATISA

Numéro de dépôt :
3984656
Date de dépôt :
20/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
20/02/2023
Zoé la belette de GRANIOU ISABELLE

Présentation de la marque Zoé la belette

Déposée le 20 février 2013 par madame GRANIOU ISABELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Zoé la belette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-11 du 15 mars 2013.

Le déposant est madame GRANIOU ISABELLE domicilié(e) 46 RUE GIOFFREDO - 06000 - NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme GRANIOU ISABELLE, ZOE LA BELETTE domicilié(e) 46 RUE GIOFFREDO - 06000 - NICE - France.

La marque Zoé la belette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3984656.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Zoé la belette est expirée depuis le 20 février 2023.


Mme GRANIOU ISABELLE, Agissant pour le compte de la société CATISA en cours de formation, CATISA - 46 RUE GIOFFREDO - 06000 - NICE - France


Mme GRANIOU ISABELLE, ZOE LA BELETTE - 46 RUE GIOFFREDO - 06000 - NICE - France


Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Enregistrement avec modification - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Bijoux fantaisie.