Déposée le 7 juin 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRANINI FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « OVALINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-29 du 16 juillet 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GRANINI FRANCE domicilié(e) 138 rue Lavoisier - 71000 - MACON - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 293 049 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS, M. NUSS Laurent domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.
La marque OVALINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3295918.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GRANINI FRANCE, Société par Actions Simplifiée - 138 rue Lavoisier - 71000 - MACON - France - SIREN 301293049
CABINET NUSS, M. NUSS Laurent - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France
Inscription le 15 novembre 2004 - retrait partiel n°402650 - Publication au BOPI 2004-11-15
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-01
Inscription le 17 avril 2007 - Concession de licence n°452560 - Publication au BOPI 2007-04-17
Publication - Publication le 16 juil. 2004 au BOPI 2004-29
Inscription le 15 février 2011 - Transmission totale de propriété n°543020 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-15
Inscription le 17 septembre 2012 - Changement d'adresse n°584354 - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-09-17
Renouvellement sans limitation le 23 juin 2014 n°2560818 - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-06-23
Récipients d'emballages en papier ou en carton ; emballages en papier ou en carton ; récipients en papier ou en carton. Récipients d'emballages en matières plastiques. Emballages en matières plastiques, à savoir : sacs, sachets, films et feuilles. Récipients d'emballages en matières plastiques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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