(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 26 janvier 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRANINI FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-10 du 11 mars 1994.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94503383.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 26 janvier 2024.
GRANINI FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-27
Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2004 n°2257358 - Publication au BOPI 2004-01-23
Inscription le 17 avril 2007 - Concession de licence n°452560 - Publication au BOPI 2007-04-17
Publication - Publication le 11 mars 1994 au BOPI 1994-10
Inscription le 15 février 2011 - Transmission totale de propriété n°543020 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-15
Inscription le 17 septembre 2012 - Changement d'adresse n°584354 - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-09-17
Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2014 n°2548462 - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-01-16