Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
GRANINI FRANCE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3944767
Date de dépôt :
10/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
10/09/2022
Marque en couleurs, figurative de GRANINI FRANCE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 10 septembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRANINI FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-40 du 5 octobre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GRANINI FRANCE domicilié(e) 138 rue Lavoisier - 71000 - MACON - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 293 049 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3944767.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 10 septembre 2022.

GRANINI FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : FRUIGAL , JOKER, LE FRUIT QUI SE BOIT , JOKER , Joker Ovaline , FRIMOUSSE , AQUA-FRUIT , 5 Saveurs du Soleil , JOKER , fruigolo , Joker le Fruit


GRANINI FRANCE, Société par Actions Simplifiée - 138 rue Lavoisier - 71000 - MACON - France - SIREN 301293049


Cabinet NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Publication - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Enregistrement sans modification - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Jus de fruits et jus de légumes (boissons), boissons aux fruits et boissons aux légumes, cocktails de fruits et cocktails de légumes (boissons), boissons aux extraits de fruits et boissons aux extraits de légumes, nectars et autres boissons non alcoolisées à base de fruits ou de légumes ; limonades, sodas ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; boissons non-alcooliques ;

Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, à savoir promotion des ventes ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; traitement administratif des commandes d'achat ; organisation d'expositions et de foires à but commercial ou de publicité ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport), permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément, de produits de grande consommation dans les domaines de l'alimentation et notamment des boissons non alcooliques ; services de vente au détail ou en gros de boissons non-alcooliques ; services de promotion de produits en relation avec le commerce de toutes sortes de produits, spécialement ceux rendus dans les supermarchés, marchés et hypermarchés ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs.