Déposée le 27 septembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRANINI FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI STRASBOURG),
la marque française « FRUITS D'O » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-45 du 8 novembre 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GRANINI FRANCE domicilié(e) 138 rue Lavoisier - 71000 - MACON - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 293 049 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.
La marque FRUITS D'O a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3185927.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GRANINI FRANCE, Société par Actions Simplifiée - 138 rue Lavoisier - 71000 - MACON - France - SIREN 301293049
CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France
Inscription le 14 avril 2003 - Concession de licence n°368956 - Publication au BOPI 2003-04-14
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-10
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-20
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-08
Inscription le 15 février 2011 - Transmission totale de propriété n°543022 - Publication au BOPI 2011-02-15
Inscription le 23 janvier 2006 - Changement de nature juridique n°426495 - Publication au BOPI 2006-01-23
Publication - Publication le 8 nov. 2002 au BOPI 2002-45
Inscription le 11 septembre 2012 - Rectification d'erreur matérielle n°584080 - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-09-11
Inscription le 11 septembre 2012 - Transmission totale de propriété n°584081 - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-09-11
Renouvellement sans limitation le 27 septembre 2012 n°2510423 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-09-27
Boissons à base de café, de thé, de cacao ou de chocolat, boissons à base de soja et boissons à base de lait où le lait prédomine. Jus de fruits, boissons aux fruits, boissons aux extraits de fruits, nectars et autres boissons non alcoolisées à base de fruits ; limonades, sodas ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; eaux de source, minérales et gazeuses.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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