GRANINI FRANCE SAS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
1701180
Date de dépôt :
18/01/1991
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/01/2021
Présentation de la marque FRUIT DU PLAISIR
Déposée le 18 janvier 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRANINI FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « FRUIT DU PLAISIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GRANINI FRANCE domicilié(e) ZI de RIMSDORF - 67260 - SARRE UNION - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 293 049 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.
La marque FRUIT DU PLAISIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1701180.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GRANINI FRANCE SAS, Société par Actions Simplifiée - ZI de RIMSDORF - 67260 - SARRE UNION - France - SIREN 301293049
CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France
Inscription le 10 avril 1997 - Transmission totale de propriété n°236344 - Publication au BOPI 1997-04-10
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-13
Renouvellement sans limitation le 28 juillet 2000 n°2179622 - Publication au BOPI 2000-07-28
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-08
Inscription le 23 janvier 2006 - Changement de nature juridique n°426495 - Publication au BOPI 2006-01-23
Inscription le 10 avril 1997 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°236345 - Publication au BOPI 1997-04-10
Inscription le 14 avril 2003 - Concession de licence n°368956 - Publication au BOPI 2003-04-14
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-20
Inscription le 15 février 2011 - Transmission totale de propriété n°543022 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-15
Renouvellement sans limitation le 28 mars 2011 n°2466913 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-03-28
Inscription le 17 septembre 2012 - Changement d'adresse n°584354 - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-09-17
Produits diététiques à usage médical aux fruits ou à base de fruits, jus de fruits vitaminés et/ou diététiques à usage médical, boissons de fruits vitaminées et/ou diététiques à usage médical, et plus généralement toutes boissons aux fruits ou à base de fruits, notamment à base de vitamines et de sels minéraux, à usage médical.Viande, poisson, volaille, à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus, gibier;extraits de viande, fruits conservés, séchés et cuits;gelées aux fruits ou à base de fruits, confitures;oeufs, lait et produits laitiers aux fruits, huiles comestibles à base de fruits, graisses comestibles;sauces à salade à base de fruits;conserves aux fruits.Café, thé aux fruits ou à base de fruits, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines, préparations faites de céréales aux fruits, pain aux fruits, pâtisserie et confiserie aux fruits ou à base de fruits, glaces comestibles aux fruits ou à base de fruits;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre à base de fruits, sauces à base de fruits (à l'exception des sauces à salade), épices;glace à rafraîchir.Fruits, arbres fruitiers;graines de fruits non comprises dans d'autres classes;animaux vivants;fruits frais;semences de fruits, plantes et fleurs naturelles;aliments pour les animaux aux fruits, malt.Jus de fruits, boissons aux fruits, boissons aux extraits de fruits, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques aux fruits ou à base de fruits;sirops aux fruits ou à base de fruits et autres préparations aux fruits ou à base de fruits pour faire des boissons;bières aux fruits ou à base de fruits. Vins, spiritueux à base de fruits, liqueurs à base de fruits, eaux-de-vie de fruits, et plus généralement des boissons alcooliques aux fruits ou à base de fruits
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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