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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRANINI FRANCE
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BRUT DE RAISIN
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BRUT DE RAISIN
GRANINI FRANCE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1318544
Date de dépôt :
05/04/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/04/2025

Présentation de la marque BRUT DE RAISIN

Déposée le 5 avril 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRANINI FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BRUT DE RAISIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GRANINI FRANCE domicilié(e) 138 rue Lavoisier - 71000 - MACON - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 293 049 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS, M. NUSS Laurent domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque BRUT DE RAISIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1318544.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BRUT DE RAISIN arrivera à expiration en date du 5 avril 2025.

GRANINI FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : FRUIGAL , JOKER, LE FRUIT QUI SE BOIT , JOKER , Joker Ovaline , FRIMOUSSE , AQUA-FRUIT , 5 Saveurs du Soleil , JOKER , fruigolo , Joker le Fruit


GRANINI FRANCE, Société par Actions Simplifiée - 138 rue Lavoisier - 71000 - MACON - France - SIREN 301293049


CABINET NUSS, M. NUSS Laurent - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-24

Renouvellement sans limitation le 27 avril 2005 n°2287180 - Publication au BOPI 2005-04-27

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-20

Renouvellement sans limitation n°2044528 - Publication au BOPI 1995-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-03

Inscription le 17 avril 2007 - Concession de licence n°452560 - Publication au BOPI 2007-04-17

Inscription le 17 mai 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°412194 - Publication au BOPI 2005-05-17

Inscription le 15 février 2011 - Transmission totale de propriété n°543020 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-15

Inscription le 17 septembre 2012 - Changement d'adresse n°584354 - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-09-17

Renouvellement sans limitation le 13 avril 2015 n°2583949 - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-04-13

Boissons alcoolisées ou non à base de raisin à l'exception des vins et vins mousseux.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.