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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRANINI FRANCE
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1/4 GRAPPE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

1/4 GRAPPE
GRANINI FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1632593
Date de dépôt :
04/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/05/2030
1/4 GRAPPE de GRANINI FRANCE

Présentation de la marque 1/4 GRAPPE

Déposée le 4 mai 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRANINI FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « 1/4 GRAPPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GRANINI FRANCE domicilié(e) 138 rue Lavoisier - 71000 - Mâcon - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 293 049 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet NUSS, Mme LÜTTGE Marie domicilié(e) 10 Rue Jacques Kablé - 67080 - Strasbourg CEDEX - France.

La marque 1/4 GRAPPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1632593.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 32 33

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque 1/4 GRAPPE arrivera à expiration en date du 4 mai 2030.

GRANINI FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : FRUIGAL , JOKER, LE FRUIT QUI SE BOIT , JOKER , Joker Ovaline , FRIMOUSSE , AQUA-FRUIT , 5 Saveurs du Soleil , JOKER , fruigolo , Joker le Fruit


GRANINI FRANCE, Société par actions simplifiée - 138 rue Lavoisier - 71000 - Mâcon - France - SIREN 301293049


Cabinet NUSS, Mme LÜTTGE Marie - 10 Rue Jacques Kablé - 67080 - Strasbourg CEDEX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-21

Renouvellement sans limitation le 27 avril 2000 n°2171509 - Publication au BOPI 2000-04-27

Inscription le 17 avril 2007 - Concession de licence n°452560 - Publication au BOPI 2007-04-17

Inscription le 27 avril 2000 - Changement de dénomination n°299784 - Publication au BOPI 2000-04-27

Inscription le 13 janvier 2010 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°513796 - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-01-13

Renouvellement sans limitation le 26 janvier 2010 n°2429159 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-01-26

Inscription le 15 février 2011 - Transmission totale de propriété n°543020 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-15

Inscription le 17 septembre 2012 - Changement d'adresse n°584354 - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-09-17

Renouvellement sans limitation le 13 janvier 2020 n°2736152 - Publication le 15 mai 2020 au BOPI 2020-01-13

Vins, spiritueux, liqueurs, eaux minérales, et gazeuses et autres boissons, sirops et autres préparations pour faire des boissons, jus de fruits de toutes sortes; verrerie

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.