Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUALI. S.E.T. QUALITE TECHNOLOGIQUE, SECURITE ALIMENTAIRE, PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT, TRACABILITE
GRANIF Union de Coopératives

Numéro de dépôt :
3112759
Date de dépôt :
20/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/07/2011
QUALI. S.E.T. QUALITE TECHNOLOGIQUE, SECURITE ALIMENTAIRE, PROTECTION DE L\'ENVIRONNEMENT, TRACABILITE de GRANIF Union de Coopératives

Présentation de la marque QUALI. S.E.T. QUALITE TECHNOLOGIQUE, SECURITE ALIMENTAIRE, PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT, TRACABILITE

Déposée le 20 juillet 2001 par la société GRANIF Union de Coopératives auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUALI. S.E.T. QUALITE TECHNOLOGIQUE, SECURITE ALIMENTAIRE, PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT, TRACABILITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-34 du 24 août 2001.

Le déposant est la société GRANIF Union de Coopératives domicilié(e) Route de Provins, 77370 NANGIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 787 152 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MARC SABATIER - France.

La marque QUALI. S.E.T. QUALITE TECHNOLOGIQUE, SECURITE ALIMENTAIRE, PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT, TRACABILITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3112759.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALI. S.E.T. QUALITE TECHNOLOGIQUE, SECURITE ALIMENTAIRE, PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT, TRACABILITE est expirée depuis le 20 juillet 2011.

GRANIF Union de Coopératives a également déposé les autres marques suivantes : QUALIGRAIN LE BLE CERTIFIE DE HAUTE QUALITE , QUALI Grains , Cérédor , QUALIGRAIN, QUALICONTRAT, LA SERENITE ALIMENTAIRE , Tradiblé , QUALICONTRAT


GRANIF Union de Coopératives - Route de Provins, 77370 NANGIS - France - SIREN 412787152


CABINET MARC SABATIER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-11

Publication - Publication le 24 août 2001 au BOPI 2001-34

Engrais pour les terres, Produits pour préserver les semences, produits chimiques pour l'agriculture et l'horticulture (à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et des parasiticides) ; algues (fertilisants) ; compost ; terres pour la culture ; additifs chimiques aux fongicides, insecticides ; produits contre la germination des légumes ; hormones pour activer la maturation des fruits ; produits chimiques pour la protection contre le mildiou ; préparations d'oliga-éléments pour les plantes ; préparations pour la régulation de la croissance des plantes ; sels [engrais] ; substrats pour la culture hors sols [agriculture] ; terres végétales ; terreau Produits antiparasitaires ; préparations biologiques à usage véterinaire ; produits pour la destruction des herbes, des végétaux ; herbicides ; fongicides ; germicides ; insecticides, insectifuges ; produits pour détruire les larves ; produits pour détruire les limaces ; produits chimiques pour le traitement du mildiou ; mordants pour semences ; parasiticides ; produits chimiques pour le traitement du phylloxéra ; produits pour la destruction des plantes ; produits pour détruire la vermine ; produits vétérinaires. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt ; blé ; colza ; pois ; orge ; maïs ; tournesol ; féveroles ; escourgeon. Céréales et oléoprotagineux. Services vététerinaires et d'agriculture ; recherche scientifique, technique, industrielle et agricole ; travaux d'ingénieurs ; consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires ; laboratoires ; services d'études et de contrôle technique (sans rapport avec la conduite des affaires) ; service de contrôle en vue de normalisation technique ; restauration (alimentation)

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.