Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REPRO 4
GRANIER Jean-Louis

Numéro de dépôt :
1341997
Date de dépôt :
05/02/1985
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
05/02/1995

Présentation de la marque REPRO 4

Déposée le 5 février 1985 par GRANIER Jean-Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « REPRO 4 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GRANIER Jean-Louis, domicilié(e) 3 rue Alexandre Fourtanier, 31000 TOULOUSE. - France.

La marque REPRO 4 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1341997.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REPRO 4 est expirée depuis le 5 février 1995.


GRANIER Jean-Louis - 3 rue Alexandre Fourtanier, 31000 TOULOUSE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-29

Caméra de prise de vues d'images vidéo fixes sur support de film transparent ou papier, à usage médical.