Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur GRANIER JEAN CHRISTOPHE
/
MAS CANAILLE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MAS CANAILLE
M. GRANIER JEAN CHRISTOPHE

Numéro de dépôt :
4312361
Date de dépôt :
05/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
05/11/2026
MAS CANAILLE de GRANIER JEAN CHRISTOPHE

Présentation de la marque MAS CANAILLE

Déposée le 5 novembre 2016 par monsieur GRANIER JEAN CHRISTOPHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « MAS CANAILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-47 du 25 novembre 2016.

Le déposant est monsieur GRANIER JEAN CHRISTOPHE domicilié(e) 6 ROUTE DU MOULIN A VENT - 34270 - VACQUIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GRANIER JEAN CHRISTOPHE domicilié(e) 6 RUE DU MOULIN A VENT - 34270 - VACQUIERES - France.

La marque MAS CANAILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4312361.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAS CANAILLE arrivera à expiration en date du 5 novembre 2026.

GRANIER JEAN CHRISTOPHE a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE LES GRANDES COSTES


M. GRANIER JEAN CHRISTOPHE - 6 ROUTE DU MOULIN A VENT - 34270 - VACQUIERES - France


M. GRANIER JEAN CHRISTOPHE - 6 RUE DU MOULIN A VENT - 34270 - VACQUIERES - France


Publication - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-47

Enregistrement avec modification - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.