Marque enregistrée - Marque en non vigueur

" Clin d'OEil Vanille " Ready to send
GRANIER Jacques

Numéro de dépôt :
99823597
Date de dépôt :
09/11/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/11/2009

Présentation de la marque " Clin d'OEil Vanille " Ready to send

Déposée le 9 novembre 1999 par GRANIER Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « " Clin d'OEil Vanille " Ready to send » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-52 du 24 décembre 1999.

Le déposant est GRANIER Jacques, domicilié(e) rue Tihoni Tefaatau, PIRAE, TAHITI Polynésie Française - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jacques GRANIER - France.

La marque " Clin d'OEil Vanille " Ready to send a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99823597.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque " Clin d'OEil Vanille " Ready to send est expirée depuis le 9 novembre 2009.


GRANIER Jacques - rue Tihoni Tefaatau, PIRAE, TAHITI Polynésie Française - France


M. Jacques GRANIER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-16

Publication - Publication le 24 déc. 1999 au BOPI 1999-52

Carte de correspondance - papier - carton - produits de l'imprimerie - photographie - papeterie. Fruits et légumes conservés et séchés - vanille Produits agricoles (ni préparés, ni transformés).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.