Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FACO
Grangier Xavier

Numéro de dépôt :
3311558
Date de dépôt :
02/09/2004
Lieu de dépôt :
GTC ST ETIENNE
Date d'expiration :
02/09/2014
FACO de Grangier Xavier

Présentation de la marque FACO

Déposée le 2 septembre 2004 par Grangier Xavier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GTC ST ETIENNE), la marque française « FACO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-42 du 15 octobre 2004.

Le déposant est Grangier Xavier - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Grangier Marc domicilié(e) 11 rue de la République,42350 LA TALAUDIERE - 42350 - France.

La marque FACO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3311558.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FACO est expirée depuis le 2 septembre 2014.


Grangier Xavier - France


Grangier Marc - 11 rue de la République,42350 LA TALAUDIERE - 42350 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-07

Publication - Publication le 15 oct. 2004 au BOPI 2004-42

Produits sanitaires et salles de bains. – colonnes de douche multifonctions. – ensemble de douche (pommeau, flexible, support mural). – flexible de douche. – pommeau de douche. – parois de douche (pivotante, coulissante, pliante). – pare baignoire (coulissant, pliant, fixe). – tablier baignoire. – abattants W.C. – chasse d'eau W.C. – porte serviettes (non en métaux précieux). – porte balai. – porte rouleaux. – porte savons et distributeurs. – porte verres (en matières plastiques). – porte manteaux. – porte brosse a dents (en matières plastiques). – pannier haut. – radiateurs sèche serviette, armoire de toilette, armoire a pharmacie, séchoir extensible (mural, enrouleur, mobile). – poubelles, tablettes, étagère d'angle, gobelet, porte balai, repose tete baignoire, poignée entrée sortie baignoire. – barre de redressement bain, vidange (lavabos, douche, baignoire), bonde (lavabos, douche ; baignoire). Lavabos, baignoire, ensemble douche, W.C. – lavabos (classique, rétro, désign). – vasques (a encastrer, apparente). – lave mains (de face, d'angle). – baignoires (rectangulaire, d'angle, ovale, ronde). – baignoires balnéo (rectangulaire, d'angle, ovale, ronde, angle asymetrique). – receveur de douche (rectangulaire, demi cercle, carré, pentagonal, quart de cercle). – cabine de douche complète. – w.c. a poser. – w.c. suspendu. Miroirs, meubles de salle de bains, robinetteries. – robinetterie de baignoire (mélangeur, mitigeur, mitigeur thermostatique). – robinetterie de douche (mélangeur, mitigeur, mitigeur thermostatique). – robinetterie de lavabos (mélangeur, mitigeur, mitigeur thermostatique). – robinetterie de lave mains (mélangeur, mitigeur, mitigeur thermostatique).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.