Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LE BONNAT JEANSOTTE
Mme Grangey, épouse Camus (Francoise, Marie)

Numéro de dépôt :
949233
Date de dépôt :
02/01/1976
Lieu de dépôt :
Bordeaux

Présentation de la marque CHATEAU LE BONNAT JEANSOTTE

Déposée le 2 janvier 1976 par madame Grangey auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Bordeaux), la marque française « CHATEAU LE BONNAT JEANSOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame Grangey domicilié(e) Le Bonnat, Jeansotte-Saint-Selve, Labrède (Gironde). - France.

La marque CHATEAU LE BONNAT JEANSOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 949233.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CHATEAU LE BONNAT JEANSOTTE est expirée depuis le 2 janvier 1986.


Mme Grangey, épouse Camus (Francoise, Marie) - Le Bonnat, Jeansotte-Saint-Selve, Labrède (Gironde). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-505

Vin.