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Marques déposées par GRANGET Bernard
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CHATEAU DE HUSSON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE HUSSON
GRANGET Bernard

Numéro de dépôt :
92404777
Date de dépôt :
27/01/1992
Lieu de dépôt :
AVIGNON
Date d'expiration :
27/01/2002

Présentation de la marque CHATEAU DE HUSSON

Déposée le 27 janvier 1992 par GRANGET Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AVIGNON), la marque française « CHATEAU DE HUSSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-07 du 27 mars 1992.

Le déposant est GRANGET Bernard, domicilié(e) Domaine de Husson, 84350 COURTHEZON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRANGET Bernard - France.

La marque CHATEAU DE HUSSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92404777.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE HUSSON est expirée depuis le 27 janvier 2002.


GRANGET Bernard - Domaine de Husson, 84350 COURTHEZON - France


GRANGET Bernard - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-26

Publication - Publication le 27 mars 1992 au BOPI 1992-07

Vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée: "CHATEAU DE HUSSON"