Marque enregistrée - Marque en non vigueur

a Rafaela de Ambélia
GRANGER Raphaëlle agissant au nom et pour le compte de la société Ambélia s.a.r.l. en formation

Numéro de dépôt :
3231745
Date de dépôt :
11/06/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/06/2013
a Rafaela de Ambélia de GRANGER Raphaëlle

Présentation de la marque a Rafaela de Ambélia

Déposée le 11 juin 2003 par GRANGER Raphaëlle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « a Rafaela de Ambélia » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-30 du 25 juillet 2003.

Le déposant est GRANGER Raphaëlle agissant au nom et pour le compte de la société Ambélia s.a.r.l. en formation domicilié(e) Demeurant Aux Champs de Caton, Lieu dit St Victor,73100 TREVIGNIN - 73100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRANGER Raphaëlle domicilié(e) Aux Champs de Caton, Lieu dit St Victor,73100 TREVIGNIN - 73100 - France.

La marque a Rafaela de Ambélia a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3231745.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque a Rafaela de Ambélia est expirée depuis le 11 juin 2013.


GRANGER Raphaëlle agissant au nom et pour le compte de la société Ambélia s.a.r.l. en formation - Demeurant Aux Champs de Caton, Lieu dit St Victor,73100 TREVIGNIN - 73100 - France


GRANGER Raphaëlle - Aux Champs de Caton, Lieu dit St Victor,73100 TREVIGNIN - 73100 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-47

Publication - Publication le 25 juil. 2003 au BOPI 2003-30

Bougies ; bougies parfumées ; bougies pour arbres de Noël ; chandelles ; cires pour l'éclairage ; huiles combustibles ; mèches pour l'éclairage ; matières éclairantes. Appareils d'éclairage ; lampadaires ; lampes ; lampes à huile ; lampions ; lanternes ; lampes électriques pour arbres de Noël ; lustres ; abat-jour ; veilleuses. Boîtes en carton ou en papier ; brochures ; calendriers ; carnets ; cartons à chapeaux (boîtes) ; dessins ; coffrets pour la papeterie (articles de bureau) ; faire-parts ; marques pour livres ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; photogravures ; représentations graphiques ; gravures ; revues (périodiques) ; serre-livres ; supports pour photographies ; tableaux encadrés ou non. Glaces (miroirs) ; cadres ; photos ; appliques murales décoratives (ameublement) non en matière textile ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, osier, corne, os, ivoire, écaille, ambre, nacre, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; baguettes d'encadrement ; étagères ; coffrets à bijoux non en métaux précieux ; boîtes et coffrets en bois ou en matières plastiques ; boîtes aux lettres (non en métal, non en maçonnerie) ; caisses en bois ou en matières plastiques ; récipients pour combustibles liquides non métalliques ; tableaux accroche-clés ; récipients pour combustibles liquides non métalliques ; coquillages (coquilles) ; corail ; corbeilles non métalliques ; travaux d'ébénisterie ; coussins ; vannerie. Ecrins non en métaux précieux ; écriteaux en bois ou en matières plastiques ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; embrasses non en matières textiles ; figurines (statuettes) en bois, en cire, en plâtres ou en matières plastiques ; piédestaux pour pots à fleurs ; numéros de maison non lumineux (non métalliques) ; mobiles (objets pour la décoration) ; mobiles décoratifs produisant des sons ; paillasses ; paille tressée (à l'exception des nattes) ; paniers non métalliques ; patères (crochets) pour vêtements non métalliques ; plateaux de table ; porte revues ; rideaux de bambou ; tringles à rideaux. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (non en métaux précieux) ; peignes ; brosses ; verre brut ou mi-ouvré ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; assiettes non en métaux précieux ; bâtonnets pour cocktails ; cloches à beurre ; beurriers ; bocaux ; récipients à boire ; boîtes à biscuits ; boîtes à pain ; boîtes à savon ; boîtes à thé non en métaux précieux ; bols ; bonbonnes ; bonbonnières non en métaux précieux ; bougeoirs non en métaux précieux ; brûles-parfums ; chandeliers non en métaux précieux ; cache-pots non en papier ; carafes ; dessous de carafe non en papier et non en matières textiles ; porte-cartes de menu ; porte-prénom ; cloches à fromage ; coquetiers non en métaux précieux ; corbeilles à usage domestique non en métaux précieux ; coupes à fruits ; porte-couteaux pour la table ; couvercles de pots ; cristaux (verrerie) ; cruches ; cruchons non en métaux précieux ; porte-cure-dents non en métaux précieux ; planches à découper pour la cuisine ; dessous de plat (ustensile de table) ; éteignoirs non en métaux précieux ; faïence ; figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; flacons non en métaux précieux ; pots à fleurs ; supports pour fleurs (compositions florales) ; huiliers non en métaux précieux ; nécessaires pour pique-niques ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; planches à pain ; pulvérisateurs de parfums ; rouleaux à patisserie ; plateaux à usage domestique non en métaux précieux ; plats non en métaux précieux ; poivriers non en métaux précieux ; salières non en métaux précieux ; porcelaines ; porte-savons ; porte-serviettes non en métaux précieux ; poteries ; pots ; poubelles ; ronds de serviettes non en métaux précieux ; vases non en métaux précieux ; saladiers non en métaux précieux ; services (vaisselle) non en métaux précieux ; surtouts de table non en métaux précieux ; tasses non en métaux précieux ; services à thé non en métaux précieux ; services à café non en métaux précieux ; tirelires non métalliques ; vases non en métaux précieux ; verre (récipients). Tissus ; couvertures de lit et de table ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; dessous de carafe ; chemins de table ; housses pour coussins ; dessus-de-lit (couvre-lits) ; édredons ; étiquettes en tissus ; linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles) ; tentures murales en matières textiles ; nappes (non en papier) ; plaids ; rideaux en matières textiles ; ronds de table (non en papier) ; serviettes de table en matières textiles ; sets de table non en papier ; serviettes de toilette en matières textiles ; stores en matières textiles. Dentelles ; broderies ; rubans ; fleurs artificielles ; badges ornementaux ; ornements de chapeaux (non en métaux précieux) ; couronnes en fleurs artificielles ; fruits artificiels ; guirlandes artificielles. Décoration pour arbres de Noël (sauf articles d'éclairage). Plantes et fleurs naturelles, plantes et fleurs séchées pour la décoration ; couronnes en fleurs naturelles. Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires. Décoration intérieure ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers). Composition florale ; confection de couronnes.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.