Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARÊTE
GRANGER Maurice

Numéro de dépôt :
3960134
Date de dépôt :
12/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
12/11/2022
ARÊTE de GRANGER Maurice

Présentation de la marque ARÊTE

Déposée le 12 novembre 2012 par GRANGER Maurice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « ARÊTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-49 du 7 décembre 2012.

Le déposant est GRANGER Maurice domicilié(e) 17 rue Marcel Pagnol - 42270 - SAINT PRIEST EN JAREZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT & CHARRAS domicilié(e) 3, place de l'Hôtel de Ville, BP 203 - 42005 - SAINT ETIENNE Cedex 1 - France.

La marque ARÊTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3960134.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 16 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARÊTE est expirée depuis le 12 novembre 2022.

GRANGER Maurice a également déposé les autres marques suivantes : OK ROLL , EDGE , SYSTEME GRALER , GRAVITEM , MARQU'EN CIEL


GRANGER Maurice - 17 rue Marcel Pagnol - 42270 - SAINT PRIEST EN JAREZ - France


CABINET LAURENT & CHARRAS - 3, place de l'Hôtel de Ville, BP 203 - 42005 - SAINT ETIENNE Cedex 1 - France


Publication - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Enregistrement avec modification - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Inscription le 6 septembre 2017 - Changement d'adresse n°707558 - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-09-06

Appareils automatiques de distribution de papier de nettoyage et d'essuyage pour les mains ; appareils dérouleurs de papier d'essuyage ; distributeurs automatiques de papier hygiénique ; distributeurs automatiques de papier de nettoyage et d'essuyage pour les mains.

Rouleaux de papier d'essuyage, papier d'essuyage pour distributeurs.

Distributeurs de papier d'essuyage pour les mains ; distributeurs de papier hygiénique.