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Marques déposées par GRANGER Marie-Claire épouse FRACHISSE
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COLONIAL LODGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COLONIAL LODGE
GRANGER Marie-Claire épouse FRACHISSE

Numéro de dépôt :
96638861
Date de dépôt :
13/08/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/08/2006

Présentation de la marque COLONIAL LODGE

Déposée le 13 août 1996 par GRANGER Marie-Claire épouse FRACHISSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COLONIAL LODGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-39 du 27 septembre 1996.

Le déposant est GRANGER Marie-Claire épouse FRACHISSE, domicilié(e) Rue de Vau, 21580 BARJON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRACHISSE Marie-Claire - France.

La marque COLONIAL LODGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96638861.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 20 21 24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COLONIAL LODGE est expirée depuis le 13 août 2006.


GRANGER Marie-Claire épouse FRACHISSE - Rue de Vau, 21580 BARJON - France


FRACHISSE Marie-Claire - France


Inscription le 5 mars 2001 - Rejet partiel n°317303 - Publication au BOPI 2001-03-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-11

Publication - Publication le 27 sept. 1996 au BOPI 1996-39

Cuir et imitations du cuir, Meubles, miroirs, cadres, fauteuils, tables. Mobilier. Ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine ; Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table. Tapis, paillassons, nattes, et autres revêtements de sol ; tentures murales. Linge de maison.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.