Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'Onde Rythmique Lunaire D'ESPAGNE
Mme Granger Despagne Basaline

Numéro de dépôt :
4281590
Date de dépôt :
20/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/06/2026
L\'Onde Rythmique Lunaire D\'ESPAGNE de Granger Despagne Basaline

Présentation de la marque L'Onde Rythmique Lunaire D'ESPAGNE

Déposée le 20 juin 2016 par madame Granger Despagne Basaline auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « L'Onde Rythmique Lunaire D'ESPAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-28 du 15 juillet 2016.

Le déposant est madame Granger Despagne Basaline domicilié(e) 2 le Touyre - 33420 - NAUJAN ET POSTIAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Granger Despagne Basaline domicilié(e) 2 le Touyre - 33420 - NAUJAN ET POSTIAC - France.

La marque L'Onde Rythmique Lunaire D'ESPAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4281590.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Onde Rythmique Lunaire D'ESPAGNE arrivera à expiration en date du 20 juin 2026.


Mme Granger Despagne Basaline - 2 le Touyre - 33420 - NAUJAN ET POSTIAC - France


Mme Granger Despagne Basaline - 2 le Touyre - 33420 - NAUJAN ET POSTIAC - France


Publication - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28

Enregistrement avec modification - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Inscription le 19 juillet 2017 - Rejet partiel n°704327 - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-07-19

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.