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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GRANGEON
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EUROVIGNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EUROVIGNE
S.A.R.L. GRANGEON
S.A. GONTIER PIERRE

Numéro de dépôt :
92441512
Date de dépôt :
06/11/1992
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
06/11/2002

Présentation de la marque EUROVIGNE

Déposée le 6 novembre 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GRANGEON et la Société Anonyme (SA) GONTIER PIERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « EUROVIGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-46 du 24 décembre 1992.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) GRANGEON domicilié(e) LE PARANDOU, 84110 SABLET - France et la Société Anonyme (SA) GONTIER PIERRE domicilié(e) LA CIVADIERE ROUTE DE SAINT DIDIER, 84200 CARPENTRAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR GRANGEON PAUL GERANT DE LA SARL GRANGEON ET MANDATAIRE DE LA S.A.R.L. GONTIER - France.

La marque EUROVIGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92441512.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EUROVIGNE est expirée depuis le 6 novembre 2002.


S.A.R.L. GRANGEON - LE PARANDOU, 84110 SABLET - France

S.A. GONTIER PIERRE - LA CIVADIERE ROUTE DE SAINT DIDIER, 84200 CARPENTRAS - France - SIREN 3


MONSIEUR GRANGEON PAUL GERANT DE LA SARL GRANGEON ET MANDATAIRE DE LA S.A.R.L. GONTIER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-29

Publication - Publication le 24 déc. 1992 au BOPI 1992-46

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