Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE RAYON DE SOLEIL
Numéro de dépôt :
1043729
Date de dépôt :
20/02/1978
Lieu de dépôt :
Trib d'Avignon
Présentation de la marque LE RAYON DE SOLEIL
Déposée le 20 février 1978 par GRANGEON PIERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib d'Avignon), la marque française « LE RAYON DE SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE RAYON DE SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1043729.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque LE RAYON DE SOLEIL est expirée depuis le 20 février 1988.
GRANGEON PIERRE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-042