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Marques déposées par GRANGE VINCENT
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Modulère
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Modulère
GRANGE VINCENT

Numéro de dépôt :
99830533
Date de dépôt :
22/12/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
22/12/2009

Présentation de la marque Modulère

Déposée le 22 décembre 1999 par GRANGE VINCENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Modulère » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-04 du 28 janvier 2000.

Le déposant est GRANGE VINCENT, domicilié(e) 9 VILLA DES EPINETTES, 94410 SAINT-MAURICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRANGE VINCENT - France.

La marque Modulère a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99830533.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Modulère est expirée depuis le 22 décembre 2009.


GRANGE VINCENT - 9 VILLA DES EPINETTES, 94410 SAINT-MAURICE - France


GRANGE VINCENT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-21

Publication - Publication le 28 janv. 2000 au BOPI 2000-04

Meubles.