Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cister'Art
GRANGE DE BEAUVAIS, Association 1901, ASSOCIATION GRANGE DE BEAUVAIS

Numéro de dépôt :
4052115
Date de dépôt :
02/12/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
02/12/2023
Cister\'Art de GRANGE DE BEAUVAIS

Présentation de la marque Cister'Art

Déposée le 2 décembre 2013 par GRANGE DE BEAUVAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Cister'Art » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-52 du 27 décembre 2013.

Le déposant est GRANGE DE BEAUVAIS, Association 1901, ASSOCIATION GRANGE DE BEAUVAIS domicilié(e) 9 RUE DE LA MAIRIE - 89230 - VENOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. HENRY Patrick domicilié(e) 19 RUE DE LA BICHE - 89230 - VENOUSE - France.

La marque Cister'Art a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4052115.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cister'Art est expirée depuis le 2 décembre 2023.


GRANGE DE BEAUVAIS, Association 1901, ASSOCIATION GRANGE DE BEAUVAIS - 9 RUE DE LA MAIRIE - 89230 - VENOUSE - France


M. HENRY Patrick - 19 RUE DE LA BICHE - 89230 - VENOUSE - France


Publication - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Enregistrement avec modification - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33

Porcelaines ; faïence ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; verres (récipients) ;

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; biscuits ; gâteaux ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; spiritueux.