Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PELUCHE MONTAGNE
GRANGE Bernard

Numéro de dépôt :
3244187
Date de dépôt :
05/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
05/09/2013
PELUCHE MONTAGNE de GRANGE Bernard

Présentation de la marque PELUCHE MONTAGNE

Déposée le 5 septembre 2003 par la société GRANGE Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « PELUCHE MONTAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-41 du 10 octobre 2003.

Le déposant est la société GRANGE Bernard domicilié(e) Immeuble le Rochevert,73450 VALLOIRE - 73450 - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 511 396 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 47, rue Benoît Bennier,69260 CHARBONNIERES LES BAINS - 69260 - France.

La marque PELUCHE MONTAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3244187.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PELUCHE MONTAGNE est expirée depuis le 5 septembre 2013.


GRANGE Bernard - Immeuble le Rochevert,73450 VALLOIRE - 73450 - France - SIREN 776511396


MARK & LAW - 47, rue Benoît Bennier,69260 CHARBONNIERES LES BAINS - 69260 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-07

Publication - Publication le 10 oct. 2003 au BOPI 2003-41

Jeux, jouets ; marionnettes ; animaux miniatures ; peluches (jouets) ; masques de carnaval ; jeux de société ; véhicules (jouets) ; vêtements de poupées ; décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries).