Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES AMOUREUSES
GRANGAUD Alain

Numéro de dépôt :
1506656
Date de dépôt :
01/12/1988
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/12/1998
DOMAINE DES AMOUREUSES de GRANGAUD Alain

Présentation de la marque DOMAINE DES AMOUREUSES

Déposée le 1 décembre 1988 par GRANGAUD Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DES AMOUREUSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GRANGAUD Alain, domicilié(e) Quartier de Vinsas, 07700 BOURG SAINT ANDEOL. - France.

La marque DOMAINE DES AMOUREUSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1506656.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES AMOUREUSES est expirée depuis le 1 décembre 1998.

GRANGAUD Alain a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DES AMOUREUSES , CHATEAU DES FINES GRUNES , DOMAINE DES FINES GRUNES , Chateau les amoureuses ABUSUS non TOLLIT USUM , CHATEAU DES FINES - GRUNES , DOMAINE DE LA MISERICORDE


GRANGAUD Alain - Quartier de Vinsas, 07700 BOURG SAINT ANDEOL. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-24

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée "DOMAINE DES AMOUREUSES".