Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES AMOUREUSES
GRANGAUD Alain

Numéro de dépôt :
1079468
Date de dépôt :
07/12/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Aubenas

Présentation de la marque DOMAINE DES AMOUREUSES

Déposée le 7 décembre 1978 par GRANGAUD Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Aubenas), la marque française « DOMAINE DES AMOUREUSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GRANGAUD Alain, domicilié(e) quartier de Vinsas, 07700 BOURG ST ANDEOL. - France.

La marque DOMAINE DES AMOUREUSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1079468.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque DOMAINE DES AMOUREUSES est expirée depuis le 7 décembre 1988.

GRANGAUD Alain a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DES FINES GRUNES , DOMAINE DES FINES GRUNES , DOMAINE DES AMOUREUSES , Chateau les amoureuses ABUSUS non TOLLIT USUM , CHATEAU DES FINES - GRUNES , DOMAINE DE LA MISERICORDE


GRANGAUD Alain - quartier de Vinsas, 07700 BOURG ST ANDEOL. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-029

Vin d'appellation contrôlée (Côte du Rhône).