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Marques déposées par GRANGAUD ALAIN
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Chateau les amoureuses ABUSUS non TOLLIT USUM
Marque expirée - Marque en non vigueur

Chateau les amoureuses ABUSUS non TOLLIT USUM
GRANGAUD ALAIN

Numéro de dépôt :
98763688
Date de dépôt :
04/12/1998
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/12/2018

Présentation de la marque Chateau les amoureuses ABUSUS non TOLLIT USUM

Déposée le 4 décembre 1998 par GRANGAUD ALAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Chateau les amoureuses ABUSUS non TOLLIT USUM »

Le déposant est GRANGAUD ALAIN domicilié(e) CHEMIN DE VINSAS,07700 BOURG SAINT ANDEOL (dossier no 2391553) - 07700 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALAIN GRANGAUD domicilié(e) CHEMIN DE VINSAS,07700 BOURG SAINT ANDEOL (dossier no 2391553) - 07700 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Chateau les amoureuses ABUSUS non TOLLIT USUM est expirée depuis le 4 décembre 2018.


GRANGAUD ALAIN - CHEMIN DE VINSAS,07700 BOURG SAINT ANDEOL (dossier no 2391553) - 07700 - France


ALAIN GRANGAUD - CHEMIN DE VINSAS,07700 BOURG SAINT ANDEOL (dossier no 2391553) - 07700 - France


Renouvellement sans limitation le 8 décembre 2008 n°2391553 - Publication au BOPI 2008-12-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-21

Publication - Publication le 15 janv. 1999 au BOPI 1999-03

Vin d'appellation contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée : CHATEAU LES AMOUREUSES.