Déposée le 18 avril 1985 par GRANET Robert
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SANTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est GRANET Robert domicilié(e) 12, rue des Millettes, 01350 CULOZ. RUDKIEWICZ Francis, MOTZ 73310 CHINDRIEUX. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET. - France.
La marque SANTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1306197.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANTER est expirée depuis le 18 avril 1995.
GRANET Robert - 12, rue des Millettes, 01350 CULOZ. RUDKIEWICZ Francis, MOTZ 73310 CHINDRIEUX. - France
Cabinet PONCET. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-38
Inscription - Renonciation partielle n°17329 - Publication au BOPI
Inscription - Renonciation partielle n°17329 - Publication au BOPI
Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture;résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes);engrais pour les terres (naturels et artificiels);compositions extinctrices;trempes et préparations chimiques pour la soudure;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;substances adhésives destinées à l'industrie;terreau, terre végétale, terre pour la culture, produits chimiques pour l'agriculture, pour l'horticulture, pour la sylviculture, engrais, substrat pour culture hors sol.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles; substances alimentaires pour les animaux, malt.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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