Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU BOIS DE L'OR
GRANET JEAN-MARIE

Numéro de dépôt :
1563775
Date de dépôt :
27/10/1989
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
27/10/2009

Présentation de la marque DOMAINE DU BOIS DE L'OR

Déposée le 27 octobre 1989 par GRANET JEAN-MARIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « DOMAINE DU BOIS DE L'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GRANET JEAN-MARIE, domicilié(e) Grand Gontey, 33330 Saint-Emilion (dossier no 2156324) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Meur GRANET JEAN-MARIE domicilié(e) (dossier no 2156324) - France.

La marque DOMAINE DU BOIS DE L'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1563775.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DU BOIS DE L'OR est expirée depuis le 27 octobre 2009.

GRANET JEAN-MARIE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU VIEUX GONTEY Appellation St Emilion Controlée , DOMAINE DU BOIS DE L OR , SYLVEST IMMOBILIER


GRANET JEAN-MARIE - Grand Gontey, 33330 Saint-Emilion (dossier no 2156324) - France


Meur GRANET JEAN-MARIE - (dossier no 2156324) - France


Renouvellement sans limitation le 25 octobre 1999 n°2156324 - Publication au BOPI 1999-10-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-20

VIN d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée: DOMAINE DU BOIS DE L'OR