Déposée le 29 février 2012 par monsieur Granet Eric
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS),
la marque française « Eco plastique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-12 du 23 mars 2012.
Le déposant est monsieur Granet Eric domicilié(e) 31 route des 2 villages - 24680 - LAMONZIE ST-MARTIN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Granet Eric domicilié(e) 31 route des 2 villages - 24680 - LAMONZIE ST-MARTIN - France.
La marque Eco plastique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3901384.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Granet Eric - 31 route des 2 villages - 24680 - LAMONZIE ST-MARTIN - France
M. Granet Eric - 31 route des 2 villages - 24680 - LAMONZIE ST-MARTIN - France
Publication - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12
Enregistrement avec modification - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-16
Inscription le 23 septembre 2016 - Rejet partiel n°683738 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-23
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ;
Gutta-percha, gomme, amiante, mica ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ;
Fils à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
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