Déposée le 16 février 2004 par GRANEREAU MAX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « COOL TOES CORPORATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-14 du 2 avril 2004.
Le déposant est GRANEREAU MAX domicilié(e) 115 allée de l'Empereur - 64600 - ANGLET - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.
La marque COOL TOES CORPORATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3275932.
C'est une marque comportant un hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GRANEREAU MAX - 115 allée de l'Empereur - 64600 - ANGLET - France
CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-32
Inscription le 28 août 2007 - Concession de licence n°459756 - Publication au BOPI 2007-08-28
Publication - Publication le 2 avr. 2004 au BOPI 2004-14
Inscription le 13 février 2014 - Rectification d'erreur matérielle n°619768 - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-02-13
Renouvellement sans limitation le 13 février 2014 n°2550970 - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-02-13
Inscription le 29 juillet 2019 - Transmission totale de propriété n°765125 - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-07-29
Chaussures – sandales – chemises – vêtements de sport – tee shirts – maillots de bain – shorts – casquettes. Appareils optiques – lunettes articles de lunetterie – appareils photographiques, cinématographiques. Sacs à main – sacs de voyage – sacs à dos – sacs d'écolier – sacs à provision.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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