Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COOL SUN
GRANEREAU MAX

Numéro de dépôt :
94523174
Date de dépôt :
01/06/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/06/2004

Présentation de la marque COOL SUN

Déposée le 1 juin 1994 par GRANEREAU MAX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COOL SUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-29 du 22 juillet 1994.

Le déposant est GRANEREAU MAX, domicilié(e) 14 RUE DE CHERUBIN, 64100 BAYONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAX GRANEREAU - France.

La marque COOL SUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94523174.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 09 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COOL SUN est expirée depuis le 1 juin 2004.

GRANEREAU MAX a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , COOL SHIRT , COOL SHIRT , cool sun , COOL SHOE , (Marque figurative) , CARBUR , cool spirit , COOL SPIRIT , COOL shoe corporation


GRANEREAU MAX - 14 RUE DE CHERUBIN, 64100 BAYONNE - France


MAX GRANEREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-45

Inscription le 28 août 2007 - Concession de licence n°459756 - Publication au BOPI 2007-08-28

Inscription le 11 juin 2001 - Changement d'adresse n°324888 - Publication au BOPI 2001-06-11

Publication - Publication le 22 juil. 1994 au BOPI 1994-29

Cosmétiques - Produits solaires Parfumerie - Substances pour lessiver, pour nettoyer, dégraisser Savons - Dentifrices - Lotions capillaires Appareils optiques - Lunettes - Appareils photographiques, électriques, cinématographiques - Vêtements - Chaussures

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.