Déposée le 20 avril 2004 par la Société Anonyme (SA) GRANDVISION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « QUARTZ AQUA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-22 du 28 mai 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GRANDVISION domicilié(e) 17 Avenue George V - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 678 690 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VITTOZ, Mme BLACHIER Armelle domicilié(e) 9 rue Scribe - 75009 - PARIS - France.
La marque QUARTZ AQUA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3286723.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GRANDVISION, société anonyme - 17 Avenue George V - 75008 - PARIS - France - SIREN 321678690
CABINET VITTOZ, Mme BLACHIER Armelle - 9 rue Scribe - 75009 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-39
Publication - Publication le 28 mai 2004 au BOPI 2004-22
Renouvellement sans limitation le 17 mars 2014 n°2553275 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-03-17
Inscription le 16 septembre 2015 - Transmission totale de propriété n°653910 - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-09-16
Lunettes, montures de lunettes, lunettes de vue et lunettes de soleil, masques pour le sport à l'exception des masques d'escrime, verres de lunettes et verres optiques, verres solaires, verres correcteurs, verres de contact, lentilles, étuis à lunettes, étuis pour verres de contact, bandeaux, cordons, chaînes et liens pour retenir les lunettes, jumelles, loupes. Vêtements pour hommes, femmes et enfants y compris les vêtements pour le sport (à l'exception des combinaisons de plongée), chapeaux, casquettes, vestes, manteaux, pantalons, robes, jupes, chemises, T-shirt, pull-overs, vêtements imperméables, maillots de bain, peignoirs de bain, cravates, écharpes, foulards, chaussettes, ceintures, sous-vêtements (y compris les bas et les collants), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; pantoufles. Service d'opticiens.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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