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Marques déposées par Grands Vins Sélection
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Rosémotion
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Rosémotion
Grands Vins Sélection

Numéro de dépôt :
4501427
Date de dépôt :
20/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/11/2028
Rosémotion de Grands Vins Sélection

Présentation de la marque Rosémotion

Déposée par voie électronique le 20 novembre 2018 par Grands Vins Sélection auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Rosémotion » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-50 du 14 décembre 2018.

Le déposant est Grands Vins Sélection domicilié(e) 696 route de Champanard - 69220 - Saint-Jean-D'Ardières - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Grands Vins Sélection, Monsieur Arthur Perez domicilié(e) 696 Route de Champanard - 69220 - Saint-Jean-D'Ardières - France.

La marque Rosémotion a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4501427.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Rosémotion arrivera à expiration en date du 20 novembre 2028.

Grands Vins Sélection a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE VERSANT DU SOLEIL , (Marque figurative) , Passion de Provence , LES RICHOISES , BERTRAND CAPDEVIGNE , LES JABLIERES , LOUIS RAYNALD , LE MEILLEUR DES 2 MONDES , MAITRE D'HOTEL , L'ESCARPE


Grands Vins Sélection - 696 route de Champanard - 69220 - Saint-Jean-D'Ardières - France


Grands Vins Sélection, Monsieur Arthur Perez - 696 Route de Champanard - 69220 - Saint-Jean-D'Ardières - France


Publication - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-50

Enregistrement sans modification - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-32

Vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.