(Marque figurative)

GRANDS VINS SELECTION, Société par Actions Simplifiée

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 6 février 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRANDS VINS SELECTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-09 du 3 mars 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GRANDS VINS SELECTION domicilié(e) 696 route de Champanard - 69220 - SAINT-JEAN-D'ARDIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 496 395 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4335466.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 6 février 2027.

GRANDS VINS SELECTION a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , DOMAINE VERSANT DU SOLEIL , (Marque figurative) , Passion de Provence , LES RICHOISES , BERTRAND CAPDEVIGNE , LES JABLIERES , LOUIS RAYNALD , LE MEILLEUR DES 2 MONDES