Marque enregistrée - Marque en vigueur

MAISON LAURENT CHAUTEMPS
GRANDS VINS SELECTION, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4210032
Date de dépôt :
16/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/09/2025
MAISON LAURENT CHAUTEMPS de GRANDS VINS SELECTION

Présentation de la marque MAISON LAURENT CHAUTEMPS

Déposée par voie électronique le 16 septembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRANDS VINS SELECTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MAISON LAURENT CHAUTEMPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-41 du 9 octobre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GRANDS VINS SELECTION domicilié(e) 696 route de Champanard - 69220 - SAINT-JEAN-D'ARDIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 496 395 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque MAISON LAURENT CHAUTEMPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4210032.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON LAURENT CHAUTEMPS arrivera à expiration en date du 16 septembre 2025.

GRANDS VINS SELECTION a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , DOMAINE VERSANT DU SOLEIL , (Marque figurative) , Passion de Provence , LES RICHOISES , BERTRAND CAPDEVIGNE , LES JABLIERES , LOUIS RAYNALD , LE MEILLEUR DES 2 MONDES


GRANDS VINS SELECTION, Société par Actions Simplifiée - 696 route de Champanard - 69220 - SAINT-JEAN-D'ARDIERES - France - SIREN 342496395


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41

Enregistrement sans modification - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01

Des vins.