Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES TERRASSES D'ELOÏSE
GRANDS VINS SELECTION, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4162625
Date de dépôt :
06/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/03/2025
LES TERRASSES D\'ELOÏSE de GRANDS VINS SELECTION

Présentation de la marque LES TERRASSES D'ELOÏSE

Déposée par voie électronique le 6 mars 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRANDS VINS SELECTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES TERRASSES D'ELOÏSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-13 du 27 mars 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GRANDS VINS SELECTION domicilié(e) 696 route de Champanard - 69220 - SAINT-JEAN-D'ARDIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 496 395 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque LES TERRASSES D'ELOÏSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4162625.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES TERRASSES D'ELOÏSE arrivera à expiration en date du 6 mars 2025.

GRANDS VINS SELECTION a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , DOMAINE VERSANT DU SOLEIL , (Marque figurative) , Passion de Provence , LES RICHOISES , BERTRAND CAPDEVIGNE , LES JABLIERES , LOUIS RAYNALD , LE MEILLEUR DES 2 MONDES


GRANDS VINS SELECTION, Société par Actions Simplifiée - 696 route de Champanard - 69220 - SAINT-JEAN-D'ARDIERES - France - SIREN 342496395


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13

Enregistrement sans modification - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26

Vins.