Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE TREILLAGE
GRANDS VINS SELECTION Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1475059
Date de dépôt :
30/06/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/06/2008

Présentation de la marque LE TREILLAGE

Déposée le 30 juin 1988 par la Société Anonyme (SA) GRANDS VINS SELECTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE TREILLAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GRANDS VINS SELECTION domicilié(e) Route de Villie Morgon, Saint-Jean d'Ardières, 69220 BELLEVILLE SUR SAONE (dossier no 2113608) - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 496 395 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2113608) - France.

La marque LE TREILLAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1475059.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE TREILLAGE est expirée depuis le 30 juin 2008.

GRANDS VINS SELECTION a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , DOMAINE VERSANT DU SOLEIL , (Marque figurative) , Passion de Provence , LES RICHOISES , BERTRAND CAPDEVIGNE , LES JABLIERES , LOUIS RAYNALD , LE MEILLEUR DES 2 MONDES


GRANDS VINS SELECTION Société Anonyme - Route de Villie Morgon, Saint-Jean d'Ardières, 69220 BELLEVILLE SUR SAONE (dossier no 2113608) - France - SIREN 342496395


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2113608) - France


Renouvellement sans limitation le 8 avril 1998 n°2113608 - Publication au BOPI 1998-04-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-51

Inscription - Changement d'adresse n°34383 - Publication au BOPI

Des vins.