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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRANDS VINS SELECTION
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FRANCOIS DUBESSY
Marque renouvelée - Marque en vigueur

FRANCOIS DUBESSY
GRANDS VINS SELECTION, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1478888
Date de dépôt :
13/07/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/07/2028

Présentation de la marque FRANCOIS DUBESSY

Déposée le 13 juillet 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRANDS VINS SELECTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRANCOIS DUBESSY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GRANDS VINS SELECTION domicilié(e) 696 route de Champanard - 69220 - SAINT-JEAN-D'ARDIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 496 395 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. POUZET Hugues domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque FRANCOIS DUBESSY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1478888.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque FRANCOIS DUBESSY arrivera à expiration en date du 13 juillet 2028.

GRANDS VINS SELECTION a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , DOMAINE VERSANT DU SOLEIL , (Marque figurative) , Passion de Provence , LES RICHOISES , BERTRAND CAPDEVIGNE , LES JABLIERES , LOUIS RAYNALD , LE MEILLEUR DES 2 MONDES


GRANDS VINS SELECTION, Société par Actions Simplifiée - 696 route de Champanard - 69220 - SAINT-JEAN-D'ARDIERES - France - SIREN 342496395


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. POUZET Hugues - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 26 mai 2008 n°2373768 - Publication au BOPI 2008-05-26

Inscription - Changement d'adresse n°34383 - Publication au BOPI

Renouvellement sans limitation n°2116250 - Publication au BOPI 1998-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-01

Renouvellement sans limitation le 10 juillet 2018 n°2687439 - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-07-10

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