Marque enregistrée - Marque en vigueur

CEV
GRANDS VINS SELECTION

Numéro de dépôt :
4673715
Date de dépôt :
10/08/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/08/2030
CEV de GRANDS VINS SELECTION

Présentation de la marque CEV

Déposée par voie électronique le 10 août 2020 par GRANDS VINS SELECTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CEV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-36 du 4 septembre 2020.

Le déposant est GRANDS VINS SELECTION domicilié(e) 696 route de Champanard - 69220 - SAINT-JEAN-D'ARDIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Monsieur Hugues POUZET domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque CEV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4673715.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CEV arrivera à expiration en date du 10 août 2030.

GRANDS VINS SELECTION a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE VERSANT DU SOLEIL , (Marque figurative) , Passion de Provence , LES RICHOISES , BERTRAND CAPDEVIGNE , LES JABLIERES , LOUIS RAYNALD , LE MEILLEUR DES 2 MONDES , MAITRE D'HOTEL , L'ESCARPE


GRANDS VINS SELECTION - 696 route de Champanard - 69220 - SAINT-JEAN-D'ARDIERES - France


CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Monsieur Hugues POUZET - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 4 sept. 2020 au BOPI 2020-36

Enregistrement sans modification - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2021-01

Vins, vins d'appellation d'origine contrôlée, vins d'indication d'origine protégée, vins avec indication géographique protégée.