Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VTA TOURNIE & FILS VEUVE TAILHAN
GRANDS VINS JEAN CLAUDE BOISSET Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94515258
Date de dépôt :
11/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/04/2014

Présentation de la marque VTA TOURNIE & FILS VEUVE TAILHAN

Déposée le 11 avril 1994 par la Société Anonyme (SA) GRANDS VINS JEAN CLAUDE BOISSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VTA TOURNIE & FILS VEUVE TAILHAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-21 du 27 mai 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GRANDS VINS JEAN CLAUDE BOISSET domicilié(e) Zone Industrielle rue des Frères Montgolfier,21700 NUITS SAINT GEORGES (dossier no 2262004) - 21700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 221 017 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2262004) - 69006 - France.

La marque VTA TOURNIE & FILS VEUVE TAILHAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94515258.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VTA TOURNIE & FILS VEUVE TAILHAN est expirée depuis le 11 avril 2014.

GRANDS VINS JEAN CLAUDE BOISSET a également déposé les autres marques suivantes : BEL'ENCLOS , BROTMAN BEAUFAYS , PIERRE MARC COUSTEAU , CHARLES CHARLES , LA MUSARDIERE , LES BERNARDELLES , LES CHAPELOTTES , LA HERONIERE , CHARLES DE FRANCE , GRANDE RESERVE CHALLIERE


GRANDS VINS JEAN CLAUDE BOISSET Société Anonyme - Zone Industrielle rue des Frères Montgolfier,21700 NUITS SAINT GEORGES (dossier no 2262004) - 21700 - France - SIREN 300221017


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2262004) - 69006 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-21

Inscription le 19 novembre 2001 - Transmission totale de propriété n°335133 - Publication au BOPI 2001-11-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-13

Inscription le 22 avril 2002 - Transmission totale de propriété n°345030 - Publication au BOPI 2002-04-22

Inscription le 28 février 2006 - Transmission totale de propriété n°429097 - Publication au BOPI 2006-02-28

Renouvellement sans limitation le 26 mars 2004 n°2262004 - Publication au BOPI 2004-03-26

Publication - Publication le 27 mai 1994 au BOPI 1994-21

Inscription le 19 janvier 2010 - Changement de dénomination n°514136 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-01-19

BLANQUETTE DE LIMOUX.