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Marques déposées par la société GRANDS VINS JEAN-CLAUDE BOISSET
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Prince JEAN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Prince JEAN
GRANDS VINS JEAN-CLAUDE BOISSET

Numéro de dépôt :
1386530
Date de dépôt :
07/11/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/11/2006

Présentation de la marque Prince JEAN

Déposée le 7 novembre 1986 par la société GRANDS VINS JEAN-CLAUDE BOISSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Prince JEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société GRANDS VINS JEAN-CLAUDE BOISSET domicilié(e) Rue des Frères Montgolfier, 21702 NUITS SAINT GEORGES (dossier no 2072514) - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 221 017 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BENOIT-LEFEBVRE domicilié(e) (dossier no 2072514) - France.

La marque Prince JEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1386530.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Prince JEAN est expirée depuis le 7 novembre 2006.

GRANDS VINS JEAN-CLAUDE BOISSET a également déposé les autres marques suivantes : BEL'ENCLOS , BROTMAN BEAUFAYS , PIERRE MARC COUSTEAU , CHARLES CHARLES , LA MUSARDIERE , LES BERNARDELLES , LES CHAPELOTTES , LA HERONIERE , CHARLES DE FRANCE , GRANDE RESERVE CHALLIERE


GRANDS VINS JEAN-CLAUDE BOISSET - Rue des Frères Montgolfier, 21702 NUITS SAINT GEORGES (dossier no 2072514) - France - SIREN 300221017


CABINET BENOIT-LEFEBVRE - (dossier no 2072514) - France


Renouvellement sans limitation le 15 juillet 1996 n°2072514 - Publication au BOPI 1996-07-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-22

Inscription le 28 novembre 2005 - Changement de nature juridique n°423089 - Publication au BOPI 2005-11-28

Inscription le 28 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°423087 - Publication au BOPI 2005-11-28

Inscription le 7 novembre 2001 - Transmission totale de propriété n°334425 - Publication au BOPI 2001-11-07

Vins, liqueurs et spiritueux.