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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GRANDS VINS JEAN-CLAUDE BOISSET
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PINK CAP
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PINK CAP
GRANDS VINS JEAN-CLAUDE BOISSET Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1262107
Date de dépôt :
21/02/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/02/2004

Présentation de la marque PINK CAP

Déposée le 21 février 1984 par la Société Anonyme (SA) GRANDS VINS JEAN-CLAUDE BOISSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PINK CAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GRANDS VINS JEAN-CLAUDE BOISSET domicilié(e) Rue des Frères Montgolfier, 21700 NUITS SAINT GEORGES (dossier no 2029140) - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 221 017 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BENOIT-LEFEBVRE domicilié(e) (dossier no 2029140) - France.

La marque PINK CAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1262107.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PINK CAP est expirée depuis le 21 février 2004.

GRANDS VINS JEAN-CLAUDE BOISSET a également déposé les autres marques suivantes : BEL'ENCLOS , BROTMAN BEAUFAYS , PIERRE MARC COUSTEAU , CHARLES CHARLES , LA MUSARDIERE , LES BERNARDELLES , LES CHAPELOTTES , LA HERONIERE , CHARLES DE FRANCE , GRANDE RESERVE CHALLIERE


GRANDS VINS JEAN-CLAUDE BOISSET Société Anonyme - Rue des Frères Montgolfier, 21700 NUITS SAINT GEORGES (dossier no 2029140) - France - SIREN 300221017


CABINET BENOIT-LEFEBVRE - (dossier no 2029140) - France


Renouvellement sans limitation le 3 février 1994 n°2029140 - Publication au BOPI 1994-02-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-30

Inscription le 7 novembre 2001 - Transmission totale de propriété n°334425 - Publication au BOPI 2001-11-07

Inscription le 2 novembre 1993 - Transmission de propriété n°164655 - Publication au BOPI 1993-11-02

Inscription le 11 décembre 1991 - GAGE CONSTITUE n°59840 - Publication au BOPI 1991-12-11

Vins et vins mousseux.