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Marques déposées par la société GRANDS VINS JEAN CLAUDE BOISSET
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PHILIBERT BOURGEOIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PHILIBERT BOURGEOIS
GRANDS VINS JEAN CLAUDE BOISSET

Numéro de dépôt :
1353968
Date de dépôt :
29/04/1986
Lieu de dépôt :
NUITS ST GEORGES
Date d'expiration :
29/04/2006

Présentation de la marque PHILIBERT BOURGEOIS

Déposée le 29 avril 1986 par la société GRANDS VINS JEAN CLAUDE BOISSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NUITS ST GEORGES), la marque française « PHILIBERT BOURGEOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société GRANDS VINS JEAN CLAUDE BOISSET domicilié(e) Rue des Frères Montgolfier, 21700 NUITS-SAINT-GEORGES (dossier no 2066866) - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 221 017 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BENOIT-LEFEBVRE domicilié(e) (dossier no 2066866) - France.

La marque PHILIBERT BOURGEOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1353968.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PHILIBERT BOURGEOIS est expirée depuis le 29 avril 2006.

GRANDS VINS JEAN CLAUDE BOISSET a également déposé les autres marques suivantes : BEL'ENCLOS , BROTMAN BEAUFAYS , PIERRE MARC COUSTEAU , CHARLES CHARLES , LA MUSARDIERE , LES BERNARDELLES , LES CHAPELOTTES , LA HERONIERE , CHARLES DE FRANCE , GRANDE RESERVE CHALLIERE


GRANDS VINS JEAN CLAUDE BOISSET - Rue des Frères Montgolfier, 21700 NUITS-SAINT-GEORGES (dossier no 2066866) - France - SIREN 300221017


CABINET BENOIT-LEFEBVRE - (dossier no 2066866) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-42

Renouvellement sans limitation le 10 avril 1996 n°2066866 - Publication au BOPI 1996-04-10

Inscription le 28 novembre 2005 - Changement de nature juridique n°423089 - Publication au BOPI 2005-11-28

Inscription le 28 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°423087 - Publication au BOPI 2005-11-28

Inscription le 7 novembre 2001 - Transmission totale de propriété n°334425 - Publication au BOPI 2001-11-07

Inscription - Gage constitué n°29446 - Publication au BOPI

Vins. Liqueurs et Spiritueux.