LA MUSARDIERE
Présentation de la marque LA MUSARDIERE
Déposée le 18 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) Grands Vins Jean-Claude BOISSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NUITS ST GEORGES), la marque française « LA MUSARDIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LA MUSARDIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1572871.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MUSARDIERE est expirée depuis le 18 décembre 1999.
Grands Vins Jean-Claude BOISSET a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-28